Santé 

Santé physique

Elles doivent leur garantir le libre choix d’un médecin ou professionnel de santé en tenant à leur disposition l’annuaire local des médecins inscrits à l’Ordre (en France)[1], généralistes, spécialistes de la santé physique et mentale, paramédicaux et en leur donnant la liberté de prendre tout rendez-vous qu’ils jugent bon. Comme dans la vie professionnelle, une visite médicale annuelle de contrôle effectuée auprès d’un Cabinet médical indépendant devrait être instituée. Il s’agit d’un minimum. Les consultations médicales se feront en tête à tête avec le médecin, en dehors de la présence d’un tiers, quel qu’il soit. Les responsables de la communauté seront respectueux du secret médical et professionnel en s’abstenant de toute question auprès du professionnel de santé.
 
A la suite de la consultation médicale, la prescription médicale sera remise directement au malade. Elle doit être observée de façon scrupuleuse, en ce qui concerne la nature des médicaments prescrits, leur mode d’administration, la durée du traitement, ainsi que les examens complémentaires demandés.
 
Aucun responsable de communauté, même s’il possède un diplôme d’aide-soignant ou d’infirmier, ne peut s’arroger le droit d’administrer à un membre de la communauté un médicament qui ne peut être délivré que sur ordonnance, en dehors d’une prescription médicale. Il engage gravement sa responsabilité en faisant un tel acte qui constitue un exercice illégal de la médecine et peut entraîner des poursuites pénales (code de la santé publique français, articles L4161-1 à L 4161-6)[2].
 
Le malade restera en possession de ses médicaments et sera laissé responsable du suivi de son traitement. S’il reste des médicaments à la fin du traitement prescrit par le médecin, ils seront détruits et ne seront en aucun cas conservés, et encore moins administrés à un autre membre de la communauté.
 
Par ailleurs, la communauté peut disposer d’une armoire à pharmacie contenant des médicaments en vente libre. On en vérifiera soigneusement les dates de péremption et l’on n’achètera aucun médicament sur internet, sauf sur les sites autorisés[3] On les proposera à bon escient aux membres de la communauté, qui resteront toujours libres de les prendre ou non. Ils pourront aussi prendre l’initiative de les demander.
 
Ils doivent également respecter le choix effectué librement par le membre de la communauté, s’il réside en France, de la personne de confiance habilitée à traiter de sa situation avec le corps médical lors de circonstances extrêmes (article 1111-6 du code de la santé publique français).
 
En cas d’état de santé physique ou mental très grave, la communauté doit impérativement prévenir la famille et les proches et, s’il s’agit de la France, respecter le code de la santé publique qui précise dans son article R4127-36 :
[*]     «Si le malade est hors d'état d'exprimer sa volonté, le médecin ne peut intervenir sans que ses proches aient été prévenus et informés, sauf urgence ou impossibilité».
 
Les Supérieurs ou des membres de la communauté désignés par eux n’ont pas à accompagner la personne dans le cabinet du médecin, ni encore moins prendre de décision à sa place.

[1]En France : www.pagesjaunes.fr (en faisant une recherche sur les médecins libéraux et les hôpitaux). Et sur le site du Conseil national de l'Ordre des médecins : conseil-national.medecin.fr/annuaire
En Suisse : www.local.ch. Et sur le site de la FMH (Fédération des médecins suisses) : www.doctorfmh.ch/index_fr.cfm
[2]Tous les codes peuvent être consultés sur le site www.legifrance.gouv.fr/
[3]En France : voir la liste sur le site www.ordre.pharmacien.fr

LES HOSPITALISATIONS EN MILIEU PSYCHIATRIQUE, LES INTERVENTIONS MEDICALES URGENTES

Dans le même ordre d’idées toute hospitalisation en milieu psychiatrique doit être signalée aux proches et nécessite un traitement particulier sur lequel une commission ad hoc doit se pencher et faire des propositions. Il en est de même pour toute hospitalisation prolongée.
 
Toute décision d’intervention chirurgicale est soumise à certaines règles strictes définies dans le Code de la Santé Publique en France et dans les différentes législations des pays voisins. Notamment l’information du patient doit être garantie ainsi que son libre choix quand cela est possible. Il est bon que les responsables des communautés en soient conscients. Nous citons à cet effet quelques articles du Code français :
 
 
Rappel de la règle du consentement libre et éclairé[*]     Article L.1111-4 du CSP[1]
«Aucun acte médical ni aucun traitement ne peut être pratiqué sans le consentement libre et éclairé de la personne et ce consentement peut être retiré à tout moment.»
Dans le cas d’un refus de soins de la part du patient, le médecin, soumis à son devoir d’assistance, doit informer le patient des conséquences de son refus, des bénignes au plus graves.
 
[*]     Article R.4127-36 du CSP
«Le consentement de la personne examinée ou soignée doit être recherché dans tous les cas. Lorsque le malade, en état d'exprimer sa volonté, refuse les investigations ou le traitement proposés, le médecin doit respecter ce refus après avoir informé le malade de ses conséquences.»
 
Nécessité de désigner une personne de confiance :
[*]     Article L.1111-4 du CSP
«Lorsque la personne est hors d'état d'exprimer sa volonté, aucune intervention ou investigation ne peut être réalisée, sauf urgence ou impossibilité, sans que la personne de confiance prévue à l'article L. 1111-6, ou la famille, ou à défaut, un de ses proches ait été consulté.»
 
Cette représentation est faite soit par la personne de confiance, soit, à défaut, par un proche. Il importe donc que la désignation de cette personne soit faite dès l’entrée dans la communauté, et précisée avant toute expatriation.

[1]CSP : Code de Santé Publique (France)

LES DEPRESSIONS

Pour l’ensemble des communautés problématiques sur lesquelles nous sommes requis, les victimes attestent du nombre préoccupant de cas dépressifs parmi les membres, voire de problèmes psychiques difficiles. Les consultations de spécialistes doivent être déterminées par la personne concernée et non pas la communauté : trop de spécialistes sont imposés par la hiérarchie avec qui ils sont en connivence, quand la communauté n’empêche pas elle-même toute forme de consultation. Ceci est tout particulièrement délicat dans le cas du suivi psychologique ou psychiatrique : il faut un médecin indépendant.

Santé mentale et spirituelle

Le choix doit être également ouvert et libre pour un directeur de conscience et un confesseur qui peut très bien appartenir à une autre communauté. Il sera proscrit de se confesser au fondateur ou prieur de la communauté car ils exercent un ascendant sur le for externe; le choix peut se faire sur un confesseur de la communauté n’exerçant pas l’autorité religieuse ou l’exerçant en dehors de celle-ci. Il faut exclure toute culpabilisation du recours à un confesseur extérieur.
 
Cette protection du for intérieur doit faire l’objet d’une information systématique, vérifiée par des autorités externes au mouvement ou à la communauté.
 
Ce qui est divulgué à un tiers du for interne sous forme d’écoute relève de la confidence ou du secret de confession et ne doit jamais être révélé sans consentement mutuel. Cela relèverait d’une faute grave pour l’écoutant ayant ainsi rompu la confiance que l’on lui avait portée.
 
Quant au secret de la confession, on se rappellera la rigueur de l’Eglise à ce sujet : «Le confesseur qui viole directement le secret sacramentel encourt l’excommunication latae sententiae réservée au Siège Apostolique» (CIC, c. 1388 § 1)

LES SUICIDES

Ce problème particulièrement sensible nécessite un traitement spécifique.
 
L’enquête obligatoire
Tout suicide enregistré (ou tentative connue pendant ou après la vie en communauté) est un indicateur d’alerte suffisamment grave pour déclencher immédiatement une inspection ou enquête, afin de comprendre les raisons du suicide et de prendre les mesures d’urgence destinées à empêcher la propagation du phénomène.
 
Le recueil et l’analyse des données
Nous demandons d’autre part une large collecte d’informations sur ce sujet qu’elles soient de nature psychologique, médicale, juridique ou autre. L’analyse de cas enregistrés menée de façon indépendante doit nous amener à mettre en place un observatoire de ce phénomène ainsi qu’un programme de prévention. Il est obligatoire de recourir à chaque fois à la pratique de la méthode d’autopsie psychologique préconisée en France par l’INSERM[2].

[2]INSERM : Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale.
Cf. article de Catherine PETITNICOLAS, le Figaro, 18.03.2005 et et Matthieu ECOIFFER, Libération, à la même date.
www.inserm.fr/thematiques/sante-publique/dossiers-d-information/

Le droit à l’objection de conscience

La reconnaissance du droit à l’objection de conscience des personnes consacrées est nécessaire.
 
Rappelant que «la lettre tue» et que «l’esprit vivifie», nous demandons que soit reconnu vis-à-vis des dispositions du droit canonique, ou plutôt que soit ajouté à ces dispositions, un droit à l’objection de conscience des personnes consacrées.
 
Ce droit pourra s’exercer quand l’application stricte des règles canoniques aboutit à des situations ubuesques ou inextricables, en fait à des situations de non-droit. Il ne s’agit donc pas de contester le droit, mais au contraire de sortir des zones de non-droit qui surgissent parfois d’une interprétation littérale des textes.
 
[*]     Prenons un premier exemple : le harcèlement
Supposons qu’un supérieur harcèle une personne consacrée. Pour pouvoir être déplacée celle-ci doit normalement s’adresser à sa hiérarchie : dans le cas présent ce n’est pas possible.
On lui conseille donc d’écrire au nonce apostolique.
Ce dernier, le plus souvent, se déclare incompétent en alléguant que sa mission est strictement d’ordre diplomatique, mais, dans le meilleur des cas s’il est compréhensif, il fait suivre la demande à Rome à la Congrégation concernée.
Cette dernière, saisie du dossier, après un délai interminable, réagit en consultant le supérieur concerné qui fait pression de plus belle sur la personne et lui tient grief de sa démarche. C’est le cas d’une situation que l’on peut qualifier de «circulaire» : on tourne en rond.
 
[*]     Prenons un second exemple : la situation d’urgence
Il existe des situations d’urgence : dans le cas du droit commun, le justiciable dispose de procédure d’urgence. Cela s’appelle le référé. S’il n’est pas justiciable, mais témoin d’un délit ou d’une agression, il se doit de porter secours à la personne en danger ou de dénoncer à l’autorité judiciaire les faits dont il a connaissance.
Une telle procédure n’existant pas en droit canonique, le justiciable se trouve maintenu dans une situation dangereuse. Sans être lui-même victime, il peut aussi être témoin d’une situation inacceptable qu’il estime en son âme et conscience devoir cesser immédiatement mais que le vœu d’obéissance lui impose de taire et d’ignorer.
La personne consacrée, si elle est lucide, est donc contrainte à vivre dans la douleur une situation intenable, ou à défroquer, sinon à désobéir ouvertement. Dans ce cas il est nécessaire qu’elle puisse se prévaloir du droit à l’objection de conscience qui la libère vis-à-vis des constitutions ou des règles canoniques qui l’étouffent et, qu’à ce titre une autre communauté, ou un autre diocèse ait la liberté de l’accueillir en attendant que la chose soit jugée ou appréciée. Elle peut et doit aussi, le cas échéant s’adresser directement aux autorités civiles. C’est ce qu’exprime Marie Collins :
[*]     «Si les cas d’abus sont avérés et que la victime y consent, il faut arriver à la dénonciation aux autorités civiles.»[3]
 
De son côté la Cour Européenne des Droits de l’Homme, dans l’arrêt Bayatyan, a estimé que le respect de la liberté de religion et de conscience des objecteurs implique l’obligation positive pour l’État d’organiser le système, de sorte que celui-ci puisse tenir compte des droits des objecteurs. L’absence d’un tel système établit par elle-même le caractère disproportionné de la sanction infligée. Pour la Cour, seule l’attitude visant à concilier les droits concurrents, plutôt qu’à les opposer, est «de nature à assurer le pluralisme dans la cohésion et la stabilité et à promouvoir l’harmonie religieuse et la tolérance au sein de la société» (§ 126).
 
Notre proposition consiste donc à transposer au niveau ecclésial cette obligation positive d’organiser le système de façon à tenir compte des droits des objecteurs, et d’avoir ce souci de promouvoir l’harmonie et la tolérance au sein des congrégations et instituts.
 
Cette approche conciliante est répandue, ainsi l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe a récemment appelé les États «à garantir le droit à une objection de conscience bien définie en rapport avec des questions sensibles du point de vue éthique (…) à condition que les droits des autres de ne pas être victimes de discrimination soient respectés et que l’accès à des services légaux soit garanti» (Résolution APCE 1928 (2013), 24 avr. 2013, art. 9.10).

[3]Extrait de : Conférence Episcopale Italienne, Lignes directrices pour les cas d’abus sexuels contre des mineurs de la part du clergé, 2014

L’aide à la reconstruction personnelle

Schéma général de l’Exit-counselling[4]La reconstruction personnelle nécessite des aides diverses selon les besoins de la victime.

L’instance d’accueil et de soutien des victimes de dérives ou d’abus commis dans des communautés religieuses doit fonctionner avec un chef de projet. Ce chef de projet finance le dispositif, quitte à faire contribuer aux frais les communautés coupables. Ce chef de projet doit assurer ses fonctions avec un comité de pilotage incluant des représentants des anciens membres de communautés et, éventuellement, une ou deux personnalités indépendantes compétentes sur le sujet traité. Il coordonne une équipe pluridisciplinaire et, selon les besoins, fait appel aux ressources utiles résumées dans le schéma précédent et mentionnées ci-après :

Soutien psychologique, suivi individuel, entretiens, psychologues connaisseurs de l’emprise mentale
 
Assistance à toutes les démarches : carte de séjour, Sécurité Sociale, aide au logement, carte de transport, assurances, aides sociales et, si nécessaire, aide judiciaire pour dépôt de plainte et obtention de réparations

Résolution des problèmes financiers et matériels, aide individuelle, fonds de solidarité, démarches bancaires, et si nécessaire, demande d’indemnisations ou dommages-intérêts

Bilan de santé, contrôles à la sortie de communauté (dentiste, ophtalmologue, etc.), traitements particuliers, mutuelle

Possibilité de rencontrer d’anciens membres de communautés et d’avoir avec eux des groupes de parole et de partage
 
Aide à l’orientation professionnelle, bilans, choix et financement de formation, actualisation des connaissances, mise à jour en bureautique puis soutien à la recherche d’emploi et aide à l’insertion professionnelle

Désastre sur les personnes et besoins pour leur reconstruction

Etat des lieux
Les besoins sont importants de façon massive dans des communautés dites nouvelles ou nouveaux mouvements ecclésiaux et de façon locale plus ponctuelle dans des congrégations traditionnelles.
 
Globalement le nombre des victimes est impressionnant, malgré le silence encore largement dominant sur ces sujets. Et les victimes se manifestent de plus en plus auprès des associations, alors que jusqu’ici elles pouvaient ne se manifester que sur des forums internet.
 
D’autre part ces besoins se font sentir dans tous les pays du monde où un membre d’une communauté présente décide de s’enfuir et de s’exfiltrer. Il convient donc de globaliser cette question.
 
Ces besoins d’accompagnement peuvent être de l’ordre du «coup de pouce» pour un recadrage, une remise en route de la personne. Mais ils peuvent aussi être lourds : on ne sait jamais quand finira un accompagnement que l’on entreprend, quand on pourra affirmer qu’une reconstruction personnelle est achevée. Certaines blessures ne guérissent pas et l’accompagnement va donc s’étaler sur plusieurs années.
 
Dans ces conditions des associations du type de l’AVREF, disposant de faibles moyens, ne peuvent suffire face à la complexité, à l’ampleur, à la globalisation et à la quantité des problèmes posés; aussi les victimes encourent-elles le risque certain de se trouver délaissées.

Le déni de réalité

Il provient notamment de ceux qui, dans les structures ecclésiales, se sont orientés vers l’aide aux démunis, aux isolés, aux plus faibles. Bénévoles, mais mal informés ils considèrent à tort que ces victimes sont des apostats qui ont quitté l’Eglise et n’ont pas à être soutenus. Très concrètement, à titre d’exemple, pour une situation dramatique comme celle des ex-Travailleuses Missionnaires, les aides et la compréhension reçues sont venues d’une association comme la CIMADE, non catholique, tandis que les réseaux caritatifs catholiques traditionnels sollicités se sont désintéressés du sujet en restant étrangement silencieux.
 
De façon générale l’ampleur du problème est largement sous-estimée en raison du silence des victimes face à une autorité à laquelle elles ont été trop longtemps soumises pour pouvoir ensuite aisément l’affronter.

Les mesures à prendre

Au plus haut niveau des «Caritas» internationales et nationales et des structures d’entraide catholiques (St Vincent de Paul, …) une information doit être donnée pour qu’il soit enfin reconnu que des structures d’Eglise, elles aussi, par leur comportement ont abusé de jeunes et d’adultes, ont fait des victimes et en font encore. Les bénévoles de ces réseaux doivent être informés et rendus conscients qu’il n’y a pas que la pédophilie qui crée des situations dramatiques.
 
Ce fait étant admis, les mouvements caritatifs doivent accepter de recevoir celles et ceux qui sont sortis de communautés et de les aider selon la tradition ecclésiale comme des membres souffrants, et sans les juger, quelle que soit désormais l’attitude de ces victimes vis-à-vis de la religion suite aux abus physiques ou psychologiques qu’on leur a fait subir au nom de l’Eglise. Une formation à l’accompagnement avec explication des mécanismes d’emprise et d’abus de faiblesse doit être dispensée aux membres de ces mouvements d’entraide pour faciliter la compréhension et encourager les bonnes attitudes[4]. Elles ont à considérer qu’il est du premier devoir de l’Eglise de réparer les dommages sur personnes dont elle est elle-même responsable.

L’accompagnement spirituel des victimes

Cette instance concerne les anciennes victimes désireuses de retourner à une vie civile laïque. Si certaines d’entre elles souhaitent poursuivre dans une vie religieuse communautaire ou bénéficier d’un accompagnement spirituel, cette question peut également être traitée, mais elle n’est pas du ressort de l’AVREF. Or il faut considérer comme fondamental pour beaucoup de ces personnes une telle prise en charge par l’Eglise. Il faut restaurer la confiance de la personne dans cet accompagnement et lui octroyer un suivi désintéressé.

L’accompagnement personnel psychologique

Parfois cet accompagnement sera de type médical (psychiatrique) et ses frais devront être supportés par la communauté d’origine ainsi que les dépenses pharmaceutiques qui y sont associées pour une longue durée.
 
Parfois cet accompagnement sera de type psychologique et il faudra s’assurer que le professionnel auquel il sera fait appel est bien informé des phénomènes d’emprise et de dérive sectaire, ce qui n’est pas toujours le cas. Bien sûr aussi, qu’il soit indépendant des mouvements incriminés.
 
Parfois, enfin, cet accompagnement sera le fait d’un proche ou d’un bénévole qui, s’appuyant sur des principes de bon sens, et attentif à l’écoute, pourra dans une relation de confiance accomplir un travail d’aide très efficace.
 
Il n’y a donc pas de règle absolue, chaque cas individuel devant être considéré comme unique.
 
En complément à l’accompagnement individuel, on ne peut que souhaiter que se mettent en place, comme cela se fait avec l’ICSA[5] aux Etats-Unis, des groupes de parole d’anciens membres de communautés abusives et des ateliers permettant d’échanger et de s’entraider. L’intérêt du travail de groupe est considérable dans la mesure où il permet à la victime de s’évaluer par rapport à d’autres et ainsi de relativiser ce qu’elle considère comme une expérience dégradante unique dont elle ne peut pas parler ou qu’elle ne pourrait pas partager avec d’autres.[6]
 
Il arrive souvent qu’une telle personne, même laïque, ait donné partie ou toutes ses années d’activité au service non rémunéré de la communauté. Il convient de réparer ces situations et de ne plus les admettre.

[4]Pour bien nous faire comprendre des lecteurs qui seraient peu informés de ces sujets, prenons le cas de la quinzaine de travailleuses missionnaires de la Famille Missionnaire Donum Dei, actuellement exploitées au sanctuaire marial de Lujan en Argentine. Ces femmes sont originaires d’Afrique ou d’Asie. Quand le scandale de leur situation éclatera - et ce sera tôt ou tard - les Argentins choqués par ce qui leur sera révélé et conscients de la dévotion que porte le Pape François à Notre Dame de Lujan essaieront – nous n’en doutons pas - de venir en aide à ces personnes. Mais comment remédier à leur situation quand on sait que le retour dans le pays d’origine est exclu car elles y seraient ostracisées Ce n’est pas l’action de bienfaisance traditionnelle qui pourra résoudre leurs problèmes d’accompagnement, de réinsertion et de reconstruction. C’est toute une chaîne internationale de solidarité qu’il faut anticiper, financer, organiser en respectant chaque situation individuelle. C’est donc une mobilisation à mettre en place entre différentes instances. Ce problème se pose de toutes façons dès qu’une personne a été envoyée hors de son pays d’origine et ainsi coupée de ses racines, ce qui est de plus en plus fréquent.
[5]International Cultic Studies Association, la principale association américaine qui s'intéresse aux dérives sectaires ou abus dans les différentes Eglises et dispense des séminaires de reconstruction psychologique personnelle pour les ex-adeptes de cultes abusifs.
[6]Dans ce domaine le remarquable travail d’associations bénévoles comme "c’est à dire" présidée par le Docteur Isabelle CHARTIER-SIBEN doit être soutenu et encouragé, sachant qu’une association de ce type est aujourd’hui complètement surchargée vu l’ampleur du phénomène à traiter.

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